La Responsabilité du médecin 6313

Exemple de page de La Responsabilité du médecin

UNIVERSITE ABDEL MALEK ESSAADI

Faculté des sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Tanger

Introduction :

Chapitre 1 : La nature de la notion de la responsabilité :

Section 1 : La notion de la responsabilité

Section 2 : la nature de la responsabilité

Section 3 : le serment d'hypothécaire / secret médical

Chapitre 2 : la responsabilité du médecin et ses obligations

Section 1 : Devoirs et obligations

Section 2 : responsabilité, source de sanction

Section 3 : responsabilité, source d'indemnisation

Conclusion :

Introduction :

Terme de responsabilité est apparu dans la langue français en 1793, et son contenu est développé en raison de l’émergence d’un droit à la réparation des victimes, la responsabilité est l’obligation pour chacun de répondre de ses actes , elle prend plusieurs formes en droit, la personne responsable civilement doit réparer le dommage que son action ou inaction a causé a autrui ; en matière médicale il s'agira dune responsabilité contractuelle, dans le domaine libéral d’un responsabilité administrative, mais l’atteinte à la personne d’autrui peut aussi revêtir a un caractère de gravité marqué et constituer un infraction pénale.

L’objectif est alors de sanctionner l’auteur de la violation de la loi, par une peine d’amende et /ou d’emprisonnement, toutefois, un véritable contrat se forme entre le médecin et son c lient, il prend l’engagement de guérir le malade, ce qui n’a d’ailleurs jamais été allégué, mais du moins de lui donner des soins non pas quelconques, mais conformes aux données acquises de la science.

Ainsi, la responsabilité juridique du médecin recouvre les conditions dans lesquelles il peut être appelé à répondre de sa conduite à l'égard de ses patients, de ses confrères et de la société. Le patient peut invoquer cette responsabilité en faisant état d'un dommage imputable au médecin et en demandant sa réparation au moyen de l'attribution d'une somme d'argent dite "dommages-intérêts". Le préjudice subi est ici d'ordre privé et les mécanismes de la responsabilité civile tendent uniquement à assurer à la victime une compensation par équivalent. En revanche lorsque le praticien manque gravement à ses obligations professionnelles, l'Ordre des médecins peut être amené à le sanctionner.