Le rapport de la morale et le droit 38967

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Aucune société ne peut vivre dans le désordre, comme il n´existe pas d´ordre social spontané et que l´Etat d´ararchie ne serait que le règne du plus fort, le droit a pour fonction générale d´assurer l´ordre social.

Mais l´ordre s´il est indispensable n´est pas le but ultime des sociétés. Toute société tend vers certains fins individuelles ou collectives : bonheur, richesse, liberté, vertu, puissance, etc. Ces buts particuliers sont nombreux et souvent contradictoires. Entre eux le droit fait un choix qui n´est pas nécessairement le même pour toutes les sociétés à toutes les époques. Il est évidemment impossible de dresser un catalogue des buts particuliers de toutes les règles de droit. On peut distinguer néanmoins des buts d´ordre moral (bonnes moeurs et justice) et des buts d´ordre matériel de biens commun, tout en observant que, dans la recherche du progrès moral et matériel, le droit se heurtera à un besoin de sé?urité et de stabilité qu´il ne peut totalement ignorer.

Institutionnaliser l'éthique, c'est faire de la loi naturelle le droit positif. C'est poser en droit ce qui existe déjà naturellement. Cette loi a préséance sur le droit et, à ce titre, sa reconnaissance permet l'élaboration du droit. Celui-ci n'est possible qu'avec cette reconnaissance. Le simulacre existe, mais sa véritable nature finit par se dévoiler au grand jour, c'est-à-dire un droit qui n'a comme soutien de sa légitimité que la force brute. Le « droit », tel qu'on l'entend aujourd'hui, permet tous les abus car il procède d'une idée du bien. Celle-ci n'aura de fin que lorsqu'il y aura suffisamment de gens fatigués de se faire voler en son nom. Aucune fiction n'est nécessaire pour établir le droit. Néanmoins, pour être considéré comme tel, l'homme doit entériner le droit qui correspond à sa nature comme il adopte la juste description de la nature en général.

Le rapport de la morale et du droit :

On oppose souvent la morale, dont les buts sont la vertu, la justice, la charité, dont le but général est l’ordre public. Un vieil adage, un sens controversé, enseigne que ce qui est le plus conforme au droit est aussi le plus injuste. Mais cet adage signifie plutôt que l’injustice est encore plus grave lorsqu’elle se fonde sur le droit.( Mieux vaut une injustice qu’un désordre), pour montrer que le but premier du droit est l’ordre, non la justice. Mais rien n’interdit que l’ordre soit fondé sur la justice. Bien au contraire, la loi injuste ne peut que se heurter à la résistance des consciences individuelles et du corps social. Le droit sera d’autant mieux respecté et assurera d’autant mieux l’ordre social qu’il sera fondé sur la morale. Certes le droit peut s’imposer par la force, mais l’ordre juridique risque alors du dégénérer en désordre social. Que deviendrait une société dont le droit permettrait ou encouragerait le vol et la violence ? Quelle serait l’autorité d’une loi dont les auteurs reconnaîtraient eux-mêmes qu’elle est injuste ? Aussi personne ne conteste t-il sérieusement que la morale et le droit doivent, autant que possible coïncider. Nul ne conteste non plus que la morale, qui préexiste au droit et lui est supérieure dans la hiérarchie des valeurs, doive inspirer le droit et non l’inverse. Certains en ont même déduit que le droit devenait illégitime s’il contredisait la morale, mais il s’agit là d’une autre question le fondement du droit. Sans prendre parti sur cette querelle, la façon dont, en pratique, le droit tend à assurer le respect de la morale.

Consécration de la morale par le droit :

La plupart des règles juridiques tendent à consacrer une règle morale, mais cette consécration de la morale par le droit est directe ou indirecte, elle est incomplète, elle est implicite ou explicité et elle est assortie de sanctions diverses.

Consécration directe ou indirecte : La loi qui punit l’homicide volontaire ou involontaire consacre directement une règle, car son but est dé prévenir les accidents, donc entre autres, de protéger la vie humaine. Consécration incomplète : La morale est plus exigeante que le droit. La morale exige la charité et la justice. La charité inclut la générosité. Or, si le droit impose certains devoirs de charité, tel celui de porter secours à une personne en danger, il n’exige ni la générosité (sauf par l’impôt). De même la morale condamne le mensonge, alors que le droit tolère le mensonge qui n’a pas de conséquences nuisibles. Souvent, ainsi, le droit s’écarte de la morale pour respecter la liberté individuelle. Il ne prétend pas régir tous les comportements, car un excès de pression juridique peut nuire à l’ordre social. Consécration implicite ou explicite : Tantôt le droit, sans se référer à la règle morale, en adopte le contenu par exemple la loi pénale punit le meurtre, le vol, l’escroquerie, etc. Tantôt le droit se réfère, pour la sanctionner, à la règle morale par exemple le code civil interdit les conventions contraires à l’ordre public dont la cause est contraire à l’ordre public et aux bonnes m?urs, il exige alors que ces conventions s’exécutent de bonne foi et s’interprètent selon l’équité. Le code pénal punit l’outrage public aux bonnes m?urs. D’un point, le juge est obligé à définir les notions : d’ordre public, bonnes m?urs, bonne foi et équité. D’un autre côté, la tension pour le juge d’étendre, par voie d’interprétation, le domaine de la règle juridique pour atteindre tous les comportements immoraux. La morale est plus ou moins exigeante suivant les époques.