Droit de la propriété intellectuelle 32442

La propriété Intellectuelle 4

Enjeux : 4

Rentabiliser les efforts de créativité et d’innovation : l’innovation peut être le but, motiver les employés ! 4

Accroître la valeur des organisations 4

Organiser les relations entre les acteurs économiques 4

Protéger ses droits dans le respect de ceux des autres 4

Exploiter à bon escient les informations liées à la PI 4

Contribuer à unir les efforts de l’entreprise 4

De nombreux impacts sur notre vie quotidienne : 4

Les marques sont partout 4

Le droit d’auteur au c?ur de la création et de la culture (jeu, cinéma, musique, lecture) 4

Brevets, reflets du progrès technique. 4

Deux branches principales : 4

Propriété industrielle (marque, brevet, dessins et modèles) avec un dépôt nécessaire. 4

Propriété littéraire et artistique : Droit d’auteur et droits voisins qui peuvent s’acquérir sans formalités. 4

Marques (signes distinctifs): 5

Origine 5

a. Caractéristiques : 5

b. Sujet Les marques et la contrefaçon : Coopérative de producteurs de vins du Roussillon 5

I. Contrefaçon 5

Conséquences : 5

Perte de chiffre d’affaire pour les entreprises 5

Atteinte à l’image des entreprises 5

Aggravation du chômage 5

Produits parfois dangereux 5

Tâche supplémentaire : surveiller et attaquer les contrefaisants s’il y a lieu MAIS même s’il existe de sévères sections, le numérique facilite la contrefaçon et même sans cela, il y en a beaucoup ! 5

II. Brevets (innovations techniques): 6

a. Cours 6

Origine 6

Caractéristiques 6

3 catégories d’invention des salariés 6

Inventions de mission (de salariés qui ont une mission inventive, rémunération supplémentaire) 6

Inventions hors missions attribuables (sans mission inventive, l’employeur peut se faire attribuer l’invention et verser une rémunération supplémentaire à l’employé) 6

Inventions hors mission non attribuables (à l’inventeur pour l’inventeur) 6

b. Activité du cours 6

CQ ABSENCE DEPOT DE BREVET 6

LES FRANÇAIS ET LES BREVETS 6

AVANT DE BREVETER, QUE FAUT-IL SAVOIR ? 6

analyser l’état du marché 6

étudier les pays où il serait utile de déposer un brevet 6

chiffrer les coûts de mise en service industriellement parlant du brevet 6

évaluer les possibilités de contrats de licence et les redevances éventuellement perçues 6

chiffrer le coût de dépôt et de maintenance d’un brevet. 6

A PART LA PROTECTION QUELS SONT LES AUTRES AVANTAGES D’UN BREVET ? 6

LE BREVET EN FRANCE, AUX USA ET AU JAPON 7

CQ AU NIVEAU ECONOMIQUE AVEC LA MONDIALISATION 7

c. Sujet 7

Situation 7

III. Dessins et modèles (créations esthétiques) 8

Origine 8

Caractéristiques 8

IV. Droit d’auteur (logiciel, musiques, dessins, sculptures, ?uvres de l’esprit 9

Origine 9

Caractéristiques 9

V. Ceux qui ont réussit grâce à la propriété industrielle 10

Astérix avec les licences pour les produits dérivés 10

Yann Artus Bertrand, photographe qui a pu exploiter ses photos sous des formes variées 10

Bernard Maitenaz et les verres progressifs 10

Darty, un nom de famille qui a privilégié le service après vente 10

J.K. Rowling et Harry Potter 10

Roland Moreno, inventeur de la carte à puce, brevetée au malheur de France Telecom 10

Johnny Hallyday et ses produits dérivés 10

Bill Gates et l’empire du logiciel 10

Gaston Lenôtre, célèbre pâtissier, et ses recettes 10