Controle douanier au maroc 18888

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Contrôle Douanier

Introduction

Les administrations des douanes sont en général le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreux contrôles en matière fiscale, sécuritaire et économique. C’est la raison pour laquelle elles sont identifiées comme étant " un microcosme de la société occupant une position stratégique ".

C’est d’ailleurs cette position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce international, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigt plus fréquemment que les autres intervenants (aconier, a g e n t s maritimes, transporteurs,...) dans une opération de dédouanement.

Le degré d’insertion du Maroc dans l’économie internationale se mesure, entre autres, à travers les flux commerciaux et les investissements réalisés par les entreprises nationales et le cadre Environnemental dans lequel elles évoluent.

En effet, l’Etat a un rôle fondamental à jouer, à travers ses départements ministériels, notamment en matière d’amélioration de l’environnement de l’entreprise par la prise de mesures incitatives de facilitations et de simplifications des procédures administratives conjuguées avec un contrôle efficace, garantissant ainsi la réalisation des opérations de dédouanement dans des conditions favorables optimales.

Il est inutile de rappeler que l’épanouissement de l’entreprise et la préservation de son niveau de compétitivité ne sauraient être garantis, aussi paradoxal que cela puisse paraître, sans l’intervention rationnelle de l’Etat.

Cont rôle douanier et Par t e n a r i a t

1Ainsi, l’Administration n’a pas pour seul objectif de faciliter les échanges au profit des opérateurs économiques et d’aider les entre p r i s e s nationales à accroître leur compétitivité mais de veiller, en exerçant ses prérogatives de contrôle à assurer l’équité fiscale en mettant le marché à l’abri de la concurrence déloyale.

La mondialisation et l’accroissement du niveau des échanges, la multiplication de cadres réglementaires relativement nombreux, variés et parfois complexes découlant de la conclusion d’accords multilatéraux et/ou bilatéraux de coopération ou de libre échange avec des pays ou des zones douanières (Tunisie, Egypte, U.E, l’AELE, etc.) ou de l’adhésion à diverses conventions internationales dans le cadre de l’Organisation Mondiale de Commerce (OMC) ou de l’Organisation des Nations Unies (Nairobi, Arusha, ...), ont nécessité la mise en place d’un système de contrôle moderne , opérationnel et efficient qui soit en mesure de répondre aussi bien aux exigences du commerce international qu’aux impératifs de lutte contre la fraude.

Il fut un temps où l’Administration des Douanes et Impôts Indirects soumettait à un contrôle systématique toutes les opérations de dédouanement sans tenir compte des risques potentiels pouvant les différencier. Ce traitement uniforme s’est traduit par un contrôle superflu tatillon et peu efficient et qui, en plus, génère un allongement du délai de dédouanement.

La rationalisation des contrôles dictée également par le souci pour l’Administration d’améliorer l’efficacité de son action s’était avérée d’une nécessité absolue compte tenu des résultats très modestes réalisés par l’usage d’un procédé empirique générant des désagréments aux opérateurs et une lenteur dans les procédures administratives appliquées.