-
Connexion
- Inscription
- 2 220 698 inscrits »
quelles sont les obligations qui pesent sur un professionnel?
Vous êtes ici : Accueil › Questions / Réponses › Cours - Devoirs › Licence › Droit › quelles sont les obligations qui pesent sur un professionnel?
Top QR Droit
Nouvelles réponses Droit
hasnaa21 a répondu à Quelle est la définition des biens corporels ...
se sont des biens ayant une existence matérielle qu'on peut les toucher comme l’ameublement, les tab...
23 mai 2012
adiro a répondu à Quelle est la définition du bien indivis ?
un bien indivis est un bien qui est encore dans l'indivision, donc propriété de tous les héritiers o...
21 mai 2012
chriseloise a répondu à Quelle est la définition du bien indivis ?
Un bien indivis est un bien que la succession ne peut se partager. Il peut s'agir d'un patrimoine mo...
15 mai 2012
mimou_76 a répondu à Quelle est la définition du bien indivis ?
se dit d'un bien dont la propriété est juridiquement détenue par plusieurs personnes sans qu'il ait ...
15 mai 2012
nouramod a répondu à Quelle est la définition du bien indivis ?
On parle de bien indivis quand il s'agit d'un bien matériel et qui possède plusieurs propriétaires. ...
15 mai 2012
Etudiants au top !
 Florian44 968 points Niv 14 |  anableps 752 points Niv 13 |  poucinette... 598 points Niv 12 |
 bibo12 1416 points Niv 16 |  zandoma1 1045 points Niv 14 |  Bubulle 1246 points Niv 15 |
|
|
quelles sont les obligations qui pesent sur un professionnel? 2 avis (voir)
|
quels types d'obligations
lolote 30/12/2008 Signaler un abusRéponses (2)
|
|
certaines obligations lui sont imposées par la loi (fonction de l'activité exercée), d'autres par la profession, certaines par ses gros clients (les centrales d'achat par ex), et, enfin, le professionnel peut s'imposer des obligations (sa conscience par exemple lol) 
15/01/2009
Signaler un abus
|
|
je crois on peux parler:
30/12/2008
Signaler un abus
|
Donnez votre avis sur les réponses et complétez les
(1 jeton si validé, 5 jetons si top réponse)
Nouvelles questions de Droit
Quelle est la définition du bien indivis ?
Superdoc Cours - Devoirs > BTS > Droit 27/04/2012
33 réponses
Quelle est la différence entre la révocation et la résiliation?
ziboss Cours - Devoirs > Lycée > Droit 24/04/2012
3 réponses
Quelle est la définition des biens incorporels ?
Superdoc Cours - Devoirs > DUT > Droit 04/04/2012
49 réponses
Quelle est la définition des biens corporels ?
Superdoc Cours - Devoirs > DUT > Droit 04/04/2012
31 réponses
Quelle est la définition du droit des affaires ?
Superdoc Cours - Devoirs > BTS > Droit 28/03/2012
16 réponses
Documents similaires