Contrôle interne pour un management intégré 92232

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Les interrelations entre les dispositifs de « contrôle interne » et de « qualité » ont régulièrement été au coeur des échanges de groupes de Recherche de l’IFACI. L’expérience des professionnels participant à ces échanges, montre que les organisations qui s’appuient sur ces dispositifs en font un véritable levier de performance pour le management. Les éléments qui sont présentés dans cette publication, résultent de travaux entamés début 2007. Ils veulent répondre aux questions suivantes : • En quoi les démarches de contrôle interne et de qualité se ressemblent-elles ? • Qu’est-ce qui les distingue ? • Comment mieux exploiter les synergies, les passerelles ? Les travaux de l’unité de recherche « contrôle interne et qualité » se fondent sur des postulats quant aux avantages et aux limites de chaque démarche. Ainsi, les processus qualité constituent un engagement dynamique qui génère de la confiance quant au contrôle interne, il donne le cadre nécessaire à la bonne maîtrise des opérations. Il apparaît donc que des activités, bien encadrées dans une dynamique orientée vers la réalisation de leurs objectifs, engendreront plus de performance. Le contrôle interne est revenu à la une de l’actualité avec des dispositifs réglementaires tels que la Loi de Sécurité Financière (LSF). Même si les dispositions de la LSF ne s’imposent juridiquement qu’aux sociétés anonymes cotées, l’exemple donné par ces sociétés va, de proche en proche, amener d’autres types d’organisations à s’intéresser plus qu’auparavant au contrôle interne. Elles pourront s’appuyer sur le cadre de référence résultant des travaux du Groupe de Place. En effet, il permet de dépasser la présentation strictement contraignante qui est parfois faite du contrôle interne. De plus, il ne limite pas ce dispositif à la seule dimension de l’information financière et comptable. De nombreuses organisations ont mis en place un Système de Management de la Qualité (SMQ) et ont obtenu la certification qualité ISO 9001. Lorsque ces organisations souhaitent bénéficier des avantages d’un système de contrôle interne, leurs dirigeants choisiront entre la définition et la mise en place d’un nouveau système qui se superposerait au SMQ existant ou l’utilisation des acquis du SMQ pour répondre aux exigences du contrôle interne. L’unité de recherche se positionne dans le cas où les dirigeants éviteraient de reconstruire un autre modèle en ignorant l’existant. Sous cette hypothèse, elle propose un rapprochement de deux référentiels : le cadre de référence de contrôle interne de l’AMF et la norme ISO 9001. Cette analyse technique met en évidence les convergences et les complémentarités des deux référentiels. Afin de fournir un outil pratique, la trame de ce cahier de recherche reprend le canevas de l’exposé détaillé des principes généraux de contrôle interne présentés dans le cadre de référence de l’AMF.

Plan

Plan :

REMERCIEMENTS ................................................................................................ 3 INTRODUCTION ................................................................................................... 7 CLÉS DE LECTURE ............................................................................................... 9 TABLEAU DE CORRESPONDANCE ISO 9001 / CADRE DE RÉFÉRENCE DE CONTRÔLE INTERNE DE L’AMF .................................................................. 11 CONCLUSION .................................................................................................... 41 ANNEXES .......................................................................................................... 43 Annexe 1 : Exemple d’un système intégré qualité - contrôle interne (TDF) .............. 45 Annexe 2 : Synergie des démarches contrôle interne et qualité (La Poste) ................ 49 Annexe 3 : Le pilotage des processus de l’assurance maladie (CRAMIF) .................. 55 Annexe 4 : La charte Marianne .......................................................................................... 59 Annexe 5 : Le dispositif de contrôle interne : cadre de référence de l’AMF (Synthèse) ............................................................................................................ 63 NOT

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