La nomenclature, l'ompi, l'oapi, la licence et le brevet

La nomenclature, l'ompi, l'oapi, la licence et le brevet

Publié le 7 avr. 2011 - Donne ton avis

La nomenclature est une liste ordonnée de matériaux, de composants, de sous-ensembles et d’assemblages.Au début du XVIII siècle, plus précisément le 07 janvier 1791 l’assemblée constituante vote une première loi qui accorde un droit de propriété aux inventeurs et leur permet d’obtenir un brevet leur garantissant monopole de la fabrication de leur invention pendant quinze (15) ans.En effet dés le début du XIX siècle des organismes tels que l’OAPI et l’OMPI virent le jour dont les débuts essentiels sont de protéger toutes les inventions artistiques industrielles et littéraires de vols ou de copies.
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Plan :

Exposé Theme :la Nomenclature ,l’OAPI, l’OMPI, le Brevet et la Licence Introduction I La Nomenclature Exemple de IKEA Exemple de Nomenclature fiscale II L’OAPI Origines Organisation Utilité III L’OMPI Origines Organisation Utilité IV Le Brevet et la Licence 1 Brevet Definition Utilité 2 Licence Definition Utilité Conclusion

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