La sous-traitance (externalisation) 22848

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Introduction

Aujourd’hui, dans la plupart des secteurs d’activité, les entreprises ont recours à l’externalisation. Cette dernière constitue un vrai choix stratégique pour celui qui fait appel à une autre structure afin de confier son informatique, sa logistique ou une partie de sa production, etc... En quoi consiste cette méthode ? Qui sont les différents acteurs ? Quels sont les types de sous-traitance ? Quels peuvent être les avantages et les inconvénients ?

I. En quoi consiste la sous-traitance ?

Pour une entreprise, sous-traiter consiste à se concentrer sur son activité principale ou son c?ur de métier qu’elle maîtrise parfaitement et, à faire réaliser par des intervenants extérieurs (autres entreprises, cabinets spécialisés, etc....) des travaux ou des ouvrages qui font partie des activités secondaires, selon des normes et des spécifications qu’elle a choisies, et dont la bonne conduite des opérations est sous la responsabilité de ces intervenants, moyennant une rémunération.

II. Qui sont les différents acteurs ?

Dans les gros ouvrages industriels ou de BTP, ils sont généralement au nombre de trois.

1. Le maître d’ouvrage :

Tout d’abord, on retrouve l’entreprise cliente qu’on nomme le maître d’ouvrage.
Elle correspond à la personne morale ou physique pour le compte de qui les travaux ou ouvrages sont exécutés.

2. Le maître d’?uvre :

Puis, l’entrepreneur principal ou le maître d’?uvre (le donneur d’ordre) personne physique ou morale, choisie par le maître d’ouvrage pour réaliser les travaux ou ouvrages, qui peut charger d’autres entrepreneurs de l’exécution des ouvrages qui lui ont été demandés.

3. Le sous-traitant :

III. Quelles sont les obligations ?

Le donneur d’ordre s’engage à payer les sous-traitants pour les travaux commandés.

Le sous-traitant est obligé d’exécuter sa prestation dans les délais impartis et a une obligation de conseil, de sécurité, de prudence et de surveillance envers le donneur d’ordre.
Tout prestataire de services (entrepreneur principal/sous-traitant) a une obligation de résultat : il doit réaliser la prestation demandée quels que soient les moyens utilisés, excepté lorsqu’il s’agit de prestations intellectuelles ; dans ce cas, il n’est soumis qu’à une obligation de moyen, c’est-à-dire qu’il doit mettre tous les moyens en ?uvre pour réaliser au mieux son étude.
Pour cela, il est important de lui laisser une certaine liberté quant au choix des moyens.
Or, cette indépendance dépend principalement du type de sous-traitance qu’aura sélectionné l’entreprise cliente.