La logistique et la douane 10368

Extrait / Introduction

La logistique et la douane est un cours de Commerce Logistique de Bac+4, proposé par loupyasissine

Extrait / Introduction :

Les marchandises importés ou exportés sont déclarés
suivant les termes de la nomenclature générale
des produits ou du tarif des droits de douane à
l’importation, conformément aux dispositions imposés
par la convention internationale
concernant :(système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises)

...... ce cours traite du cas Marocain

Plan

Plan :

Introduction
Partie I- Le statut douanier d’une marchandise :
1-définition :
2- la détermination des droits et taxes :
2-1- détermination des éléments qualitatifs
2-2- détermination des éléments quantitatifs : la valeur en douane
Partie II - DECLARATION UNIQUE DES MARCHANDISES :
I) Définition :
II) les caractères spécifiques de la DUM :

III) L’établissement de la déclaration uniques des marchandises :
1)LES DECLARANTS EN DOUANE :
2) COMMMENT REMPLIR LA DUM :
Partie III -les documents de dédouanement :
I- les factures définitives :
II- les documents de transport :
III- les documents relatifs à la réglementation du CCEC :
1) Le titre d’importation :
2) Le titre d’exportation :
IV -les certificats d’origine :
V- les autres documents :
VI- Les dossiers douaniers :
Partie IV- La mise en douane des marchandises :
I- Déclaration sommaire des marchandises :
II- Procédures de dépôt de déclarations sommaires :
III- Mise en douane des marchandises à l’exportation :
Le circuit de dédouanement :
I- Circuit de dédouanement à l’exportation :
II- Circuit de dédouanement dans le cadre d’une mise à la consommation
au comptant :
III- Circuit de dédouanement dans le cadre d’un crédit d’enlèvement :
IV- Circuit de dédouanement sous l’un des régimes économiques :
Conclusion :

Signaler un abus