Rapport de stage au sein d'un agent d'assurance 46134

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

PRESENTATION D’UNE ACTIVITE L’assurance EL HAOUATE S.A.R.L, est spécialise dans plusieurs branches d’assurances, et dans notre cas on s’intéresse à l’activité d’assurance automobile. Une assurance automobile est une assurance qui couvre les dommages causés « avec » ou « à » un véhicule automobile. A- Les garanties automobiles  Responsabilité Civile.  Défense et recours  Dommages Collision  Incendie  Vol  Bris de glace  Tous risques  Assistance  Personne transportée 1-LA GARANTIT OBLIGATOIRE Toute personne qui cause un dommage doit le réparer (code civil). La responsabilité civile (RC) : C’est l’assurance des dommages que l’assuré peut causer par sa faute aux autres avec son véhicule entant que conducteur. LA RC va prendre en charge : Les dommages matériels du véhicule. Les blessures et les décès des passages. L’indemnisation des dommages causés aux tiers et leurs biens. 2-LES GARANTIES FACULTAIVES  Tous risques (Tierce)  Défense et recours  Dommage collision  Incendie  Vol  Brise de glace 3-LES GARANTIES COMPLEMENTAIRES. Les personnes transportées : couvre les personnes transportées. Assistance : intervient en cas difficultés liées au véhicule. (Remorquage, blésés.)  Définitions des risques garantis Responsabilité Civile (RC) : le contrat couvre la responsabilité civile, des personnes définies en raison des dommages corporels ou matérielles causés à des tiers par le véhicule assuré. B-EXCLUSION ET LIMITEATION DE GARANTIES 1/ Exclusion absolues. Les dommages causés au souscripteur, au propriétaire, conducteur autorisé, aux représentants légaux du propriétaire, aux préposés lorsqu’ils sont transportés. Les dommages suite aux opérations de changement et de déchargement. Les dommages intentionnels. Les risques atomiques. Les dommages de guerre civile ou étrangère, les émeutes. Les garagistes et assimilés. Il n’y a pas assurance dans les cas suivant :  Si le conducteur n’est pas titulaire de permis de conduite.  Si le permis n’est pas conforme à la réglementation.  Lorsqu’il y a eu vol ou violence ou utilisation du véhicule à l’insu.  Lorsque le véhicule est destine au transport de voyageurs à titre onéreux. 2/ Exclusion rachetables.  Les rallyes, courses compétitions.  Le transport des matières inflammables.  A l’égard des personnes transportées s’ils sont transportés dans des conditions hors normes.  Si leur nombre dépasse celui prévu par le constructeur.  Lorsque le véhicule assuré est utilisé pour le transport de personnes à titre onéreux.  FORMATION, DATE D’EFFET, DUREE.  Le contrat est parfait dés signature des parties.  Il produit ses effets le lendemain du payement de la prime.  Le contrat est conclu pour la durée figurant aux conditions particulières.  Si la date de suscription est la date d’effet ne coïncide pas, la période de 365 jours est décomptée à compte de la date d’effets.

Plan

Plan :

REMERCIEMENTS............................................................................. 1 INTRODUCTION................................................................................ 1 . PRESENTATION DES ENTREPRISES DE STAGE ...................................... 2 A. Agent général d’Atlanta .................................................................... 2 . Fiche d’identité d’Atlanta .................................................................... 2 2. Historique de l’entreprise ................................................................ 2 3. Organigramme ................................................................................ 3 4. Spécificités ................................................................................. 4 B- ASSURANCE EL HAOUTE.................................................................... 7 II .ETUDE D’UNE PROFESSION ….......................................................... 8 1-La preuve du contrat d’assurance, les formes et la transmission des contrats............ 8 2-les obligations de l’assureur et l’assuré .............................................................. 8 3- Les personnes assujetties à l’obligation d’assurance.............................................. 9 4-la présentation des opérations d’assurance ........................................................ 9 4-1-définition d’un agent général d’assurance .......................................................... 10 Leur mission .............................................................................. ............................ 10 4-2. définition de courtier d’assurance ................................................................... 11 Leur mission ............................................................................................................11 5- l’obtention de l’agrément .................................................................................. 12 III.ETUDE D’UNE ACTIVITE ....................................................................... 16 A.LES GARANTIES AUTOMOBILES ................................................................ 16 1. La garantie obligatoire ............................................................................... 16 2. Les garanties facultatives............................................................................. 16 3. Les garanties complémentaires ................................................................... 17 B.EXCLUSION ET LIMITATION DE GARANTIES... ............................................... 17 1. exclusion absolue ....................................................................................... 17 2. exclusion rachetables. ................................................................................ 17 C.la prime... .................................................................................................. 18 D. Déclaration des risques par l’assuré... ..................................................... 18 E. Déclaration règlement des sinistres ........................................................ .. 18 F. Contrôle de l’obligation ............................................................................ 19 G. Limité de la garantie ................................................................................ 19_21 Conclusion

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