L’intégration comptable européenne 5792

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Economie européenne

Management des entreprises européennes

18. L’intégration comptable européenne

L’Europe est le premier marché mondiale avec plus de 500 millions de consommateurs, plus de 50% du commerce mondial, un tiers des firmes mondiales, 23% du revenu mondial, et avec 11% de la population active mondiale. Mais il existe de grandes disparités au sein même de l’Union Européenne, des disparités démographiques, légales, mais aussi économiques et socioculturelles etc. Notamment la double fracture des cultures consuméristes et des réseaux de distribution entre le sud et le nord, d’une part, entre l’est et l’ouest, d’autre part.

Par ses discontinuités qu’elle énumère, l’Europe arrive tout de même à s’entendre sur quelques points, et arrive même à entreprendre ce que l’on appellera l’intégration comptable. Elle s’intègre ainsi dans le mouvement mondial des systèmes comptables et de ses référentiels.

Le référentiel comptable est là pour organiser toutes provisions par une éventuelle future perte qui aura lieu avec une probabilité quasi certaine. Voici une liste exhaustive de référentiels comptables applicables aux entreprises européennes :

1. Le référentiel international (International Financial Reporting Standards ou encore IFRS), ce sont les grandes entreprises qui l’utilisent le plus souvent (et en particuliers l’Union Européenne des 15). Ce référentiel IFRS s’applis aux plus grandes entreprises mondiales (qui sont en effet ainsi cotées en bourse). Un exemple d’usage de ce système, un actionnaire qui cherche à connaître l’entreprise dans laquelle il compte investir, ce système va lui permettre de s’informer sur l’activité de l’entreprise. A savoir les normalisateurs comptables américains et européens s’opposent notamment sur la méthode d’évaluation de certains éléments d’actif et de passif, la fair value (valeur instantanée de marché) pour les premiers et valeur comptable historique (éventuellement réévaluée) pour les seconds.

1. Le référentiel européen (directive et règlements de 2003 et 2004), les européens ont adoptés ce référentiel qui est à l’image du référentiel international mais avec quelques différences qui le distingue de celui-ci.

1. Les référentiels nationaux (le Plan Comptable Générale de 1999 en France)

1. Les normes sectorielles (nomenclatures « pétroles », « chimie »)

1. Les conventions comptables propres à chaque groupe (plus ou moins formalisées et stables)

Le règlement européen du 7 juillet 2002 modifie les 4é et 7é directives et impose les normes IFRS à partir de 2005 aux 7 500 firmes cotées dans l’Union Européenne des 15. Il en résulte :