-
Connexion
- Inscription
- 2 217 699 inscrits »
Impots sur le revenu foncier 26964
Top documents Economie
Etudiants au top !
 NICOLASDU59 1038 points Niv 14 |  wam29 802 points Niv 13 |  FORMADOC 1527 points Niv 16 |
 CapLine 2627 points Niv 19 |  anableps 752 points Niv 13 |  karimkhaled 1598 points Niv 16 |
Impots sur le revenu foncier
lar - Mise à jour : 25/12/2009
Gratuit
Gratuit après inscription
12.00 / 20
1 avis (voir)
17 téléchargement(s)
format .ppt
186 Ko
Niveau : Bac+5
Extrait / Introduction
Extrait / Introduction :
revenus : les revenus salariaux, professionnels, agricoles, fonciers et financiers.
Cet assemblage est artificiel, puisque chaque impôt garde ces particularités et ses modalités de paiement L’impôt sur le revenu couvre théoriquement cinq catégories différentes de, il s’agit d’une simple addition des impôts cédulaires.
L’impôt sur le revenu foncier est l’un des cinq catégories qu’a été intégré dans cette classe mais sans être affecté par aucun changement. Sa participation au niveau d’assiette des revenus globale est la plus faible par rapport à les autres sortes de revenus, et cela dû aux diffères privilèges accordé par la loi, soit au niveau d’abattement qu’au niveau des exonérations.
Plan
Plan :
Introduction
Première partie: le champ d’application de l’impôt et son influence économique et social :
I- le champ d’application
A – définition des revenus et des profits fonciers
B- les exclusions et les exonérations
II- l’influence économique et sociale de l’impôt
Deuxième partie : la liquidation de l’impôt
I - procédure de liquidation
II - base d’imposition
III - application
Conclusion
Gratuit
Gratuit après inscription
Exemple de page de Impots sur le revenu foncier
Pour visualiser la suite du document Impots sur le revenu foncier vous pouvez :
Gratuit
Gratuit après inscription
Donnez votre avis
Avis sur Impots sur le revenu foncier
Le document Impots sur le revenu foncier appartient à la rubrique Economie qui elle même appartient à la thématique Commerce.
Ils ont téléchargé aussi
Nouveaux documents Economie