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Les régimes en douane 89159
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Les régimes en douane
ssalma13 - Mise à jour : 15/12/2010
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Niveau : Bac+5
Extrait / Introduction
Extrait / Introduction :
Application d'un ensemble de textes législatifs et réglementaires institués pour organiser et contrôler une ou plusieurs catégories d’opérations douanières liées à l'importation, à l'exportation ou à la circulation sous douane, de marchandises non prohibées.
Liaison fondamentale avec l'utilisation, la destination, l'origine ou l'espèce des marchandises concernées.
Plan
Plan :
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Définition d’un régime en douane
Les régimes en douane à l’importation
Les régimes en douane à l’exportation
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Avis sur Les régimes en douane
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