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International commercial terms

lilou123f - Mise à jour : 16/03/2010

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Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

INternational COmmercial TERMS : Termes commerciaux qui détermine la dévolution du risque et des couts lors de transport de marchandises à l’international. Ils spécifient les obligations de l’acheteur et du vendeur en matières de transport, d’assurance et de dédouanement import export.

Plan

Plan :

Les incoterms 1. Maritimes 2. Terrestre 3. multimodaux 4 groupe : 1. groupe E 2. groupe C 3. groupe D 4. groupe F

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LES INCOTERMS



INternational COmmercial TERMS : Termes commerciaux qui détermine la dévolution du risque et des couts lors de transport de marchandises à l’international. Ils spécifient les obligations de l’acheteur et du vendeur en matières de transport, d’assurance et de dédouanement import export.


Les incoterms vont clarifier les points suivants :

  1. Situer le point critique du transfert des risques du vendeur à l’acheteur dans le processus d’acheminement des marchandises permettant ainsi à celui qui supporte ces risques de prendre ses dispositions notamment en terme d’assurance.

  2. Indiquer qui doit souscrire le contrat de transport

  3. Répartir entre les deux les frais logistiques et administratifs aux différentes étapes du processus.

  4. Préciser qui prend en charge l’emballage, le marquage, les opérations de manutention, de chargement et de déchargement des marchandises.

  5. Fixer les obligations respectives pour l’accomplissement des formalités d’importation ou d’exportation, le règlement des droits et taxes d’importations ainsi que la fourniture des documents.


Il existe 13 incoterms :





  • Les ventes au départ

(8 incoterms) : ils laissent les risques du transport principal à la charge de l’acheteur


  • Les ventes à l’arrivée

(5 incoterms) : ils laissent les risques du transport principal à la charge du vendeur.







Les ventes au départ

Les ventes à l'arrivée

CIF : utilisation rare

DAF : utilisation rare

CIP : utilisation fréquente

DDU : utilisation fréquente.

CFR : utilisation rare

DDP : exception

CPT : utilisation fréquente

DES : utilisation rare

EXW : utilisation fréquente

DEQ : utilisation rare

FAS : utilisation rare

 

FCA : utilisation fréquente

 

FOB : utilisation rare

 

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